Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site La Pointe est édité par :
- Raison sociale : À COMPLÉTER
- Forme juridique : À COMPLÉTER
- Capital social : À COMPLÉTER
- Siège social : À COMPLÉTER
- SIRET : À COMPLÉTER
- RCS : À COMPLÉTER
- N° de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
- Adresse e-mail : À COMPLÉTER
- Téléphone : À COMPLÉTER
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : À COMPLÉTER.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 (650) 319-8930
- Site web : https://www.cloudflare.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site La Pointe (textes, articles, podcasts, vidéos, photographies, logos, marques, illustrations, données, classements, structure du site) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de La Pointe ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, au titre notamment de la contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Liens hypertextes
Le site La Pointe peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La Pointe n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
La création de liens vers le site La Pointe est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image du site ou à ses intérêts, et qu'ils permettent une identification claire de la source.
Crédits
- Conception et développement : À COMPLÉTER
- Photographies : À COMPLÉTER
- Illustrations : À COMPLÉTER
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous écrire à l'adresse : À COMPLÉTER.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.